Conditions générales d’utilisation

Nos conditions générales d’utilisation ont été mises à jour le 8 Mars 2020.

Les présentes conditions («Conditions d’utilisation») régissent l’utilisation, par vous, de la suite applicative Coorganiz (telle que définie ci-dessous) et de tout site internet détenu ou exploité par Coorganiz (le « Système ») ou les Services associés (tels que définis ci-dessous). Les termes « Coorganiz », « nous », ou « notre » employés dans les présentes renvoient à Coorganiz. (« Coorganiz»). En accédant, naviguant, téléchargeant, utilisant ou vous inscrivant pour accéder au Système ou aux Services, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes Conditions d’utilisation et acceptez d'être lié par elles dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions d'utilisation, n’utilisez pas le Système ou les Services en tout ou partie.

En complément de la description des utilisations autorisées du Système, les présentes Conditions d’utilisation contiennent des informations sur les points suivants :

- Comment nous vous informerons des modifications apportées aux présentes Conditions d’utilisation ;
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- L’octroi d’une licence limitée pour l’utilisation du Système conformément aux présentes Conditions d’utilisation ;
- Les modes d’utilisation du Système interdits et/ou illicites ;
- Nos droits de propriété et notament de propriété intellectuelle concernant le Système ;
- La description de votre obligation d’indemniser Coorganiz pour l’utilisation du Système ;
- Les exclusions limitant nos responsabilités envers vous ;
- Des dispositions générales telles que la loi applicable et des clauses d’exclusion de responsabilité supplémentaires ; et
- Des informations concernant la façon de contacter Coorganiz si vous avez des questions ou des commentaires sur ces Conditions d’utilisation ou sur le Système.

Modification des conditions générales d’utilisation

Nous pouvons mettre à jour ou apporter des modifications aux présentes Conditions d’utilisation à tout moment et ces modifications entreront en vigueur dès la mise en ligne sur les Sites des Conditions d’utilisation modifiées avec la date de la dernière mise à jour. Nous pouvons notifier ces mises à jour et modifications par n’importe quel moyen, y compris sans s’y limiter, en mettant en ligne une version modifiée des présentes Conditions d’utilisation sur les Sites, ou en fournissant d’autres notifications sur le Système (« Notification »). Toute notification entrera en vigueur immédiatement. Nous vous conseillons de consulter régulièrement les présentes Conditions d’utilisation afin de rester informé de tout changement qui pourrait vous affecter. Le fait de continuer d’utiliser le Système et/ou des Services au-delà de la date de publication des Conditions modifiées vaudra acceptation des Conditions modifiées.

La version des présentes Conditions d’utilisation mise en ligne sur le Système à chaque date de visite du Système sera celle des Conditions d’utilisation applicables à l’accès et à l’utilisation du Système et des Services par vous à la date indiquées. Nos copies électroniques des présentes Conditions d’utilisation et de la Politique de confidentialité, ainsi que celles autrement et correctement conservées seront réputées être les copies vraies, complètes, valides, authentiques et opposables de la version des Conditions d’utilisation et de la Politique de confidentialité qui étaient en vigueur, respectivement, à chaque date à laquelle vous avez visité le Système. Nous nous réservons le droit de résilier les présentes Conditions d’utilisation, ou de refuser, restreindre ou interrompre l’accès, par vous ou par toute personne ou entité, au Système ou l’utilisation des Services (ou l’une quelconque de leurs parties, composantes ou caractéristiques), et ce pour quelque raison que ce soit, ou sans une raison quelconque, à tout moment, sans préavis et sans engager notre responsabilité.

Politique de confidentialité

La politique de confidentialité Coorganiz (la « Politique de confidentialité ») s’applique à votre utilisation du Système et des Services, et ses termes font partie intégrante des présentes Conditions d’utilisation. Vous pouvez visualiser la Politique de confidentialité Coorganiz ici. Nous vous encourageons à lire et à vous familiariser avec nos pratiques en matière de confidentialité telles que détaillées dans la Politique de confidentialité.

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